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Règlements et politiques

17e groupe scout N.D.A. Blainville
	Règlements généraux
	Politiques de fonctionnement

District Des Ailes du Nord
	Normes et politiques d'animation

Association des scouts du Canada
Politiques et procédures (* présentement en révision *)	Code de comportements attendus des adultes (oct. 2016)
Activité de baignade (juin 2017)	Âge des jeunes dans le scoutisme (oct. 2016)
Consommation d'alcool (oct. 2016)	Encadrement des jeunes - Âges des animateurs (oct. 2016)
Formation des adultes et comptétences requises (oct. 2016)	Permis de camp (oct. 2016)
Transport automobile (oct. 2016)	Vérification des antécédents judiciaires (oct. 2016)
Propriété intellectuelle (mars 2017)	Recensement et facturation (mars 2017)
Encadrement de l'adulte dans le scoutisme (mars 2017)	Gestion des plaintes (mars 2017)
Programme des jeunes (mars 2017)	Formulaire de dépôt d'une plainte (mars 2017)
Confidentialité (mars 2017)	Activités nautiques (mars 2017)
Intégration de jeunes en situation de handicap (mai 2017)	Recrutement et sélection de nouveaux membres adultes (mai 2017)
Mesures disciplinaires, suspension et expulsion d'un membre adulte dans le scoutisme (mars 2017)	Encadrement d'expériences pilotes s'appliquant au Programme des jeunes (mars 2017)
Protection des jeunes - Code de conduite	Guide des fonctions des adultes (mai 2002)
Source: scoutsducanada.ca/centre-de-ressources/politiques/

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